Les policiers du poste de la MRC de Maskinongé, en collaboration avec le Service des enquêtes sur la contrebande, ont procédé aujourd’hui à une opération en matière de contrebande de tabac dans le cadre du programme ACCES-Tabac.
Vers 10 h, les policiers ont interpellé le suspect, un homme de 67 ans de Louiseville, concernant la contrebande de tabac aux fins de trafic ainsi que pour possession de cannabis illicite. Son dossier sera soumis au procureur aux poursuites pénales de Revenu Québec ainsi qu’au Directeur des poursuites criminelles et pénales. Il pourrait donc faire face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac et de la Loi sur le cannabis et être appelé à comparaître à une date ultérieure au palais de justice de Trois-Rivières.
Une perquisition a été réalisée aujourd’hui dans un logement du boulevard Saint-Laurent Est à Louiseville. Elle a permis la saisie de :
• 10 000 cigarettes de contrebande;
• 9 paquets de graines de cannabis;
• 708 gr de haschich;
• 565 gr de cannabis;
• 1125 $ d’argent canadien.
Coordonné par le ministère de la Sécurité publique, le programme ACCES Tabac (Actions Concertées pour Contrer les Économies Souterraines) est une initiative gouvernementale mis en place en 2001 destinée à contrer le commerce illégal de tabac. Il a pour objectif de favoriser l’intégrité du régime fiscal québécois, de rétablir l’ordre dans le secteur du commerce du tabac, d’augmenter la probité, de diminuer la concurrence déloyale causée par le commerce illégal du tabac envers les entreprises légitimes, d’assainir l’industrie et de lutter contre un crime sans plaignant.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.
