Une enquête amorcée en août 2024 a mené, le 30 janvier dernier, au démantèlement d’un point de vente de tabac de contrebande à Trois-Rivières.
L’enquête a été menée par les enquêteurs de la Direction de la police de Trois-Rivières dédiés à la lutte au tabac de contrebande.
Les informations recueillies et le travail des enquêteurs ont permis d’effectuer trois perquisitions chez deux femmes et un homme habitant la ville de Trois-Rivières, sur la rue St-Paul et St-Benoit.
Le tout a donné lieu aux saisies suivantes :
- Près de 4800 cigarettes de contrebande
- Plus de 6000$
- Cellulaire
- Liste de comptabilité
- Près de 8 grammes de cannabis illicite
Suite du dossier :
Un homme de 63 ans devra donc faire face à des infractions en lien avec la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Le dossier sera soumis à Revenu Québec. De plus, en vertu du code criminel, le dossier sera soumis au DPCP pour le volet du cannabis illicite.
Une femme de 40 ans, qui faisait la vente de cigarettes de contrebande à partir de son domicile, fera face à des accusations en lien avec la Loi concernant l’impôt sur le tabac également.
Nous rappelons que le programme « ACCES Tabac » fut mis en place par le gouvernement du Québec. Celui-ci est coordonné par le ministère de la Sécurité publique. Il vise notamment à intensifier la répression du tabac de contrebande et d’en diminuer l’accessibilité.
